Politique de remboursement

Dernière mise à jour : janvier 2026

Oravelle Conseil souhaite que chaque client engage une mission en toute confiance. Cette politique précise les conditions de remboursement de nos prestations.

1. Entretien de cadrage

Le premier entretien de cadrage est sans frais et sans engagement. Aucune somme n'étant perçue, aucun remboursement n'est applicable.

2. Diagnostic stratégique au forfait

Pour la prestation « Diagnostic stratégique » facturée au forfait :

• Avant le démarrage des travaux, vous pouvez annuler et obtenir le remboursement intégral de tout acompte versé.
• Après le démarrage, les sommes correspondant aux travaux déjà engagés restent dues ; le solde non entamé est remboursé.
• Si le premier livrable ne correspond pas au périmètre convenu au devis, nous procédons d'abord à une révision sans frais ; à défaut de solution, un remboursement partiel proportionné est étudié.

3. Accompagnement mensuel

L'accompagnement est facturé mensuellement et peut être interrompu moyennant un préavis de quinze jours. Le mois en cours, déjà engagé, n'est pas remboursé ; aucune somme n'est due pour les mois suivants.

4. Modalités

Toute demande de remboursement doit être adressée par écrit à [email protected], en précisant la mission concernée. Nous accusons réception sous deux jours ouvrés et traitons la demande sous quatorze jours.

5. Remboursement effectif

Les remboursements sont effectués par virement bancaire, sur le compte ayant servi au paiement, dans un délai maximum de trente jours après accord des deux parties.

6. Contact

Pour toute question : [email protected] — +33 1 70 98 76 54.

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